Mentions légales
Mentions légales
L’Espace des Artistes
Édition
Le site L’Espace des Artistes est édité par :
L’Espace des Artistes
MAISON REVE EXCELLENCE
SIRET : 10144420600011
TVA intracommunautaire : FR77101444206
Contact :
location1.excellence@gmail.com
Direction de la publication
La direction de la publication est assurée par :
Reverte Esteban
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : Shopify
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site L’Espace des Artistes — œuvres, visuels, textes, identités graphiques, compositions et contenus — relève d’une démarche de création protégée.
Ils sont soumis aux dispositions du droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs ou de L’Espace des Artistes.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, constitue une atteinte aux droits en vigueur et pourra engager la responsabilité de son auteur.
Responsabilité
L’Espace des Artistes porte une attention constante à la qualité et à la précision des informations diffusées.
Toutefois, certaines données peuvent évoluer ou comporter des imprécisions. L’utilisateur reconnaît ainsi consulter le site sous sa responsabilité, dans le respect de son usage.
Données personnelles
Dans une exigence de transparence et de respect de la vie privée, les données personnelles collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant.
Toute demande peut être adressée à :
location1.excellence@gmail.com
Cookies
Le site peut recourir à l’utilisation de cookies afin d’enrichir l’expérience de navigation et d’assurer le bon fonctionnement de ses services.
L’utilisateur conserve la possibilité d’en paramétrer l’usage via son navigateur.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une résolution amiable sera privilégiée. À défaut, les juridictions compétentes du ressort du siège social seront saisies.